Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND HOTEL
DESHAYES Gilles

Numéro de dépôt :
96634011
Date de dépôt :
11/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2006

Présentation de la marque GRAND HOTEL

Déposée le 11 juillet 1996 par DESHAYES Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est DESHAYES Gilles, domicilié(e) 10 Bis, Allée du Lac Inférieur, 78110 LE VESINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats HANNOUN & ROY - France.

La marque GRAND HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND HOTEL est expirée depuis le 11 juillet 2006.

DESHAYES Gilles a également déposé les autres marques suivantes : BRIAN FLEMMING AUTRALIA , TURTLE BAY Watamu – East Coast Kenya , ANOTHER COUNTRY... , GRAND HOTEL , BRIAN FLEMMING , GRAND HOTEL , MARCHAND DE COULEURS T.E.P-TEINTURE EN PLONGEE


DESHAYES Gilles - 10 Bis, Allée du Lac Inférieur, 78110 LE VESINET - France


Cabinet d'Avocats HANNOUN & ROY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Vêtements (Habillement), chaussures (à l'éxception des chaussures orthopédiques); Chapellerie.Gants (habillement); vêtements de sport autres que de plongée